À compter du 1er novembre 2026, les entreprises qui vendent et expédient des marchandises d’une valeur de 150 euros ou moins directement aux consommateurs de l’Union européenne (UE) devront inclure l’identificateur de produit (ID) pertinent au niveau de l’article dans les données sur l’envoi.
Pour assurer une transition fluide, le respect de cette nouvelle exigence en matière de données sera encouragé à partir du 1er novembre 2026 et obligatoire le 1er janvier 2027.
Dès le 1er novembre 2026, les entreprises qui expédient des marchandises directement aux consommateurs de l’UE doivent passer en revue leurs données sur les produits et les envois pour s’assurer que les identificateurs requis sont saisis au niveau des articles et inclus dans les renseignements sur l’envoi.
Purolator encourage fortement les clients à ajouter des identificateurs de produit à compter du 1er novembre 2026 afin d’assurer un dédouanement sans problème des envois arrivant dans l’UE, en vue de l’application des exigences le 1er janvier 2027.
Pour chaque envoi individuel, les renseignements suivants seront requis sur les factures commerciales et les déclarations en douane :
- Identifiant de produit du commerçant (M-PID) : l’UGS du vendeur, le numéro de liste ou le code de produit interne.
- Identifiant non normalisé du fabricant (NS-PID) : le numéro de modèle, de pièce ou de style attribué par le fabricant ou le fournisseur.
- Identifiant normalisé du fabricant (S-PID) : un code reconnu mondialement, comme un GTIN, un EAN, un UPC ou un ISBN.
Les champs du M-PID et du NS-PID seront obligatoires. Le champ du S-PID sera obligatoire, si les renseignements sont disponibles. Si les renseignements sur le S-PID ne sont pas disponibles, les clients peuvent utiliser le code d’exception Y081.
Exemples d’identificateurs de produit
| Produit | M-PID (commerçant) | NS-PID (fabricant) | S-PID (le cas échéant) |
|---|---|---|---|
| Chaussures de course | SHOE-BLK-10 | DZ5485-100 | EAN/GTIN |
| Pièces de rechange industrielles | SPARE-ABC-12345 | ABC-12345 | Non disponible |
| Livre | BOOK-10025 | Code de produit de l’éditeur | ISBN 9781234567890 |
Dans le cadre des changements généraux apportés aux règles d’importation de l’UE, les autorités douanières demandent les identificateurs de produit afin d’effectuer une analyse des risques et d’offrir un meilleur contrôle sur les produits qui arrivent sur le territoire douanier de l’UE. Les données manquantes ou invalides au niveau de l’article peuvent entraîner des retards aux douanes, un rejet ou un retour des envois.
Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre représentante ou représentant des ventes ou le Service à la clientèle à l’aide de notre outil de clavardage sur la page d’accueil de purolator.com ou par téléphone au 1-888-SHIP-123 (1-888-744-7123).
