Tous les envois importés sont assujettis à des droits et à des taxes. Ces montants sont déterminés par le service des douanes du pays de destination et sont calculés en fonction de la valeur de l’envoi. Le taux de droit peut aussi être influencé par un ou tous les éléments suivants :
- Valeur des marchandises
- Pays de fabrication
- Accords commerciaux
- Code du Système harmonisé (code SH)
- Raison de l’exportation
En plus des droits, les taxes peuvent aussi être facturées à l’entrée des marchandises dans un pays, tout comme les services d’un courtier en douanes pour le dédouanement des marchandises importées.
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les taxes sur les biens et services (TPS) et la General Consumption Tax (GCT) sont certaines taxes pouvant être prélevées sur les envois. Le type et le taux de taxe peuvent varier d’un pays à l’autre. Il vous incombe de connaître et de comprendre les taxes du pays ou vous expédiez votre envoi.
Certains pays exigent que les droits et les taxes soient payés avant que l’envoi ne soit autorisé à entrer au pays. Le courtier en douanes peut payer ces frais au service des douanes, puis les facturer, ainsi que les frais de courtage et de déboursement, à la partie qui paie les frais d’expédition.
