Le numéro de code de taxe brésilienne est requis pour tous les envois autres que les documents.

• À compter du 22 août 2005, tous les envois autres que des documents expédiés vers le Brésil doivent porter le code de taxe brésilienne :

• Les envois expédiés à une entreprise doivent porter le numéro de code de taxe brésilienne du destinataire (appelé CNPJ).
• Les envois expédiés à un particulier doivent porter le numéro de code de taxe brésilienne du destinataire (appelé CPF).

Si le destinataire ne réside pas au Brésil, il faut préciser le numéro de passeport de la personne et il sera utilisé comme numéro de taxe pour fins de dédouanement. Pour éviter les retards aux douanes, toutes les entreprises d’expédition expresse doivent présenter un numéro de taxe brésilienne valide ou un numéro de passeport aux douanes brésiliennes. Si un envoi ne porte pas de code de taxe brésilienne ou un numéro de passeport sur le connaissement aérien, il sera retenu aux douanes.

Veuillez noter : Les douanes brésiliennes n’ont pas encore établi une politique de retour pour les envois autres que des documents qui n’ont pas de code de taxe brésilienne.

Des renseignements additionnels sont disponibles sur le site :

http://www.brazilsf.org/other_custom_eng.htm